mentions legales conditions generales de vente

 

 


 

 

DANCOURT

Tél.  01 48 49 91 91

 

mariage@dancourt.net

 

Siège Social : 2, rue de Franqueville - 75016 Paris

SARL au capital de 25 919 euros

SIRET : 397 874 785 000 17 - TVA Intracommunautaire : FR 82 397 874 785 – APE 221E

 

 


 

 

Conditions générales de vente / faire-part

Nos tarifs pour les particuliers sont indiqués toutes taxes comprises (TVA de 20%) et n’incluent pas les frais de port. Un règlement complet est exigé au moment de la commande.

 

Modes de paiement

Nous acceptons les règlements par carte bancaire, les chèques libellés à l’ordre de Dancourt et les virements bancaires.

 

Délais d’expédition

La commande sera expédiée au plus tard dans un délai de 4 jours pour les produits sans personnalisation et dans un délai de 7 à 10 jours ouvrés pour les produits avec personnalisation à compter de la signature du BAT, sauf exception et accord préalable entre la société Dancourt et l’acquéreur. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande.

 

Mode de livraison

Les commandes pour la France Métropolitaine sont expédiées par la Poste en colissimo suivi, celles pour les DOM TOM et l’étranger sont expédiés par UPS. Un mail est envoyé au client lors de l’expédition du colis avec le numéro de suivi. Ils sont de 7 euros pour la France Métropolitaine, 25 euros pour l’Europe, et 35 euros pour l'étranger et les DOM TOM.
La société Dancourt ne saura être tenue responsable d’un retard de livraison dû à une défaillance de notre transporteur ou de causes majeures empêchant la livraison.

 

Erreur de livraison

Le client devra formuler auprès de la société dancourt au plus tard le deuxième jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. Le client se doit de renvoyer les produits erronés à dancourt et en échange dancourt s’engage à renvoyer les produits conformes dans les 3 jours ouvrés suivant la réception du colis retour. Le remboursement des frais d’envoi du colis retour est effectué sous présentation de la facture.

 

Erreur de validation de maquette

La société dancourt se charge de mettre en page le texte fournit par le client. A réception de la
commande, la mise en page au format pdf est envoyée par mail au client.

Aucune réclamation ne sera prise en compte en cas d’erreur de validation de la maquette par vos soins. La validation d’une maquette indique l’acception d’impression de votre commande à l’identique de la maquette pdf validée.

Nous attirons votre attention sur l’importance de cette étape de votre commande.

 

Qualité des produits

Les couleurs des produits apparaissant sur le site ne sont pas contractuelles. L’apparence pouvant en effet varier d’un écran à l’autre, nous ne pouvons garantir totalement les teintes présentées. Pour avoir un rendu plus juste du produit, il est possible de recevoir un échantillon.

 

Validité de l’offre

Nos produits sont proposés dans la limite de la disponibilité des stocks. La fabrication de certains modèles est susceptible de ne pas être reconduite et peut engendrer une rupture de stock sans préavis. Les tarifs figurant sur ce site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifié sans préavis.

 

Propriété intellectuelle

Tous les produits et éléments présents sur le site www.dancourt.net sont la propriété exclusive de Dancourt et de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et des marques.